|
Bienvenue sur www.devoucoux.com
Le propriétaire de ce site est la S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bayonne, sous le numéro 389 724 824, siége social : Route de Calamardin FR64210 BIDART.
L’éditeur de ce site Internet est la S.A.R.L. BRD CONCEPT, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bayonne, sous le numéro 449 961 267, siége social : 46 Route d;Aritxague - 64600 ANGLET.
Les Directeurs de la publication de ce site sont M. Jean-Michel Devoucoux, Président Directeur Général et M. Marc SASIAS, Directeur Général de la S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER
La société hébergeant ce site Internet :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Laccès au Site ainsi que lutilisation de son contenu sont soumis aux conditions dutilisation décrites ci-après. Le fait daccéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Le site Internet est la propriété exclusive de la S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits dauteur et droit à limage, à titre originaire ou par leffet dune autorisation expresse.
Toute autorisation d’utilisation est à formuler: contact@devoucoux.com
Les courriers électroniques envoyés à ladministrateur du site seront conservés pendant la durée du traitement et au maximum 3 mois.
Les adresses collectées ne seront ni cédées, ni exploitées à dautres fins.
Elles seront conservées pour une durée de 7 mois.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, ainsi que vos droits daccès et de rectifications sexercent en écrivant à ladministrateur du site: contact@devoucoux.com
Toute création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite quavec lautorisation écrite et préalable de la S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER qui pourra être révoquée à tout moment . La S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
La demande de lien hypertexte s’effectue par mail : webmaster@devoucoux.com
La S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER sefforce dassurer au mieux de ses possibilités lexactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER ne peut garantir lexactitude, la précision et lexhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
La S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER se réserve le droit de modifier les caractéristiques techniques et esthétiques de ses produits.
En conséquence, la S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- pour tous dommages résultant dune intrusion dun tiers ayant entraînée une modification des informations mises à disposition sur le Site ;
- et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles quen soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de laccès de quiconque au Site ou de limpossibilité dy accéder, de même que lutilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Le visiteur est susceptible de fournir des données à caractère personnel. La fourniture de ces informations nominatives est facultative. Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, chaque visiteur peut accéder aux informations nominatives le concernant et les faire rectifier ou supprimer, le cas échéant, en contactant la S.A.S. DEVOUCOUX SELLIER: contact@devoucoux.com
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Le Tribunal de Commerce de Bayonne est territorialement compétent pour connaître tout litige afférent à lutilisation du Site.
|